Conformité réglementaire

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CONFORMITÉ ROHS

La directive RoHS 3 (Directive européenne 2011/65/EU sur la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses) est une législation européenne qui limite les niveaux de plomb, de mercure, de cadmium, de chrome hexavalent, de polybromobiphényles (PBB) et de polybromodiphényléthers (PBDE) présents dans les équipements électriques et électroniques vendus dans l'Union européenne. Elle est entrée en vigueur le 1er juillet 2011. Tous les produits Lee Spring standard, à l'exception des ressorts MIL-SPEC plaqués au cadmium, sont conformes à cette directive.

CONFORMITÉ REACH

Le règlement n°1907/2006 de l'Union européenne concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques (REACH) vise à garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l'environnement contre les risques que peuvent présenter les substances chimiques. Tous les produits Lee Spring standard, à l'exception des ressorts MIL-SPEC plaqués au cadmium, sont conformes à cette réglementation.

Bien que la grande majorité des produits personnalisés Lee Spring soient également conformes aux réglementations RoHS et REACH, veuillez noter que certaines spécifications demandées par nos clients peuvent échapper à ce cadre. Lee Spring ne fabrique des produits non conformes qu'à la demande du client et peut apporter des conseils sur les questions de conformité RoHS ou REACH en cas d'incertitude.

CONFORMITÉ DFARS

En vertu de la clause Alt.1 du Règlement fédéral sur l'acquisition de la Défense (DFARS) 252.225-7014, tous les principaux entrepreneurs engagés par le gouvernement et les fournisseurs de tous les rangs ont l'interdiction d'incorporer des « métaux spéciaux » (tels que définis dans la clause) dans des pièces, des composants et/ou des produits finis destinés à des fins militaires, sauf si ces métaux ont été :

• fondus aux États-Unis
• ses territoires périphériques, ou
• un pays qualifié figurant dans la liste du DFARS 225.872-1.

Les articles fabriqués dans un pays admissible, indépendamment de l'endroit où le métal spécialisé a pu être fondu, ne sont pas soumis à cette exigence.

D'après la définition des « métaux spéciaux », telle que mentionnée dans le document DFARS 252.225-7014, le fil d'acier tréfilé dur MB et la tige à ressort trempée à l'huile MB ne sont pas concernés par cette obligation. Toutefois, l'acier inoxydable 301, l'acier inoxydable 302, l'acier inoxydable 316, l'acier inoxydable 17-7 et le chrome silicium trempé à l'huile sont considérés comme des « métaux spéciaux » (non exclus) et leur utilisation peut donc être restreinte en vertu de la clause DFARS 252.225-7014.

Les fils utilisés par Lee Spring pour la fabrication de ses produits ne sont pas toujours fondus aux États-Unis ou dans les autres pays concernés. Si les produits dont vous avez besoin sont soumis à l'exigence DFARS 252.225-7014, nous vous invitons à contacter le service client ou le centre d'ingénierie de Lee Spring. Votre demande sera alors traitée comme une transaction personnalisée, ce qui peut supposer une augmentation du prix, du délai d'exécution ou des deux, au cas par cas, en fonction de la disponibilité d'un approvisionnement approprié de l'alliage restreint requis.

TRAÇABILITÉ DES MATÉRIAUX

Tous les ressorts standard sont fournis avec une certification de traçabilité des matériaux. Ces produits sont généralement désignés par le suffixe MS. Un supplément pour la documentation est inclus dans le prix. Veuillez contacter Lee Spring pour connaître les tarifs.

Tous les ressorts personnalisés sont disponibles avec un certificat de traçabilité des matériaux. N'oubliez pas de préciser vos besoins en matière de documentation lorsque vous passez une commande personnalisée.

RÉGLEMENTATION DES EXPORTATIONS

Les produits standard Lee Spring ne sont pas soumis à la réglementation sur le trafic international d'armes (ITAR) (22 CFR 120-130) et sont donc en conformité. Notez que toute modification de la forme, de l'ajustement ou de la fonction exigée par le client spécifiquement pour une application militaire s'opposerait à cette exemption.

RESSORTS MIL-SPEC

Lee Spring propose désormais la gamme complète de ressorts de compression (AS24585) et de ressorts d'extension (AS24586) répondant aux normes militaires.